HUB DOCUMENTAIRE — CANDIDATS & STAGIAIRES
Documents disponibles pour la formation
Tous les documents utiles avant, pendant et après le parcours de formation France-Denturiste.
Cette page centralise les informations, pages et documents permettant de comprendre le contenu de la formation, les conditions d’accès, les règles contractuelles, le suivi pédagogique, la démarche qualité et la protection des données personnelles.
Dernière mise à jour : 29 mai 2026
Une page unique pour retrouver les documents essentiels
Les documents sont classés par moment du parcours : information avant inscription, documents remis pendant la formation, suivi de l’assiduité, fin de formation, qualité, réclamations et documents légaux.
Certains documents sont accessibles publiquement. D’autres, comme les attestations, certificats, relevés d’assiduité ou évaluations nominatives, sont remis individuellement et ne sont pas publiés en ligne car ils peuvent contenir des données personnelles.
1. Documents d’information avant inscription
Ces documents et pages permettent au candidat de comprendre le contenu du parcours, ses prérequis, ses modalités d’accès, son coût et les possibilités d’aménagement avant tout engagement.
Programme de formation
Objectifs, compétences visées, organisation pédagogique, durée, modalités de suivi et évaluations prévues.
Inscriptions, tarifs et délais d’accès
Conditions d’accès, modalités de pré-inscription, tarifs, exonération de TVA applicable aux formations et informations avant engagement.
Accessibilité et aménagements
Référent handicap, demande d’aménagement, étude des besoins et adaptations envisageables avant ou pendant le parcours.
Pré-inscription formation
La pré-inscription permet d’étudier le projet du candidat. Elle ne vaut pas inscription définitive et reste soumise à l’analyse du dossier.
2. Documents remis ou consultables pendant la formation
Ces documents encadrent l’entrée en formation, les règles applicables au parcours et le suivi pédagogique.
Livret d’accueil
À relier au PDF
Document d’accueil présentant l’organisation pratique, les contacts utiles, les modalités générales de formation et les informations destinées au stagiaire.
Règlement intérieur
À relier au PDF
Règles applicables pendant la formation : santé, sécurité, discipline, organisation, comportement attendu et usage des locaux ou outils.
Fiches de suivi pédagogique
Document de suivi
Supports internes permettant de suivre la progression, les difficultés, les acquis et les points à renforcer au cours de la formation.
Fiches d’évaluation
Document de suivi
QCM, questions rédactionnelles, grilles pratiques, études de cas ou évaluations par blocs selon les modalités du parcours.
3. Suivi de l’assiduité et documents de fin de parcours
Les documents de fin de parcours sont remis individuellement au stagiaire concerné. Ils peuvent contenir des données personnelles : identité, durée suivie, traces d’assiduité, éléments de connexion ou résultats d’évaluation. Ils ne doivent donc pas être publiés en ligne dans leur version nominative.
Attestation d’assiduité
Remise individuellement
L’attestation d’assiduité permet de justifier la participation effective du stagiaire à l’action de formation. Elle peut mentionner la période de formation, la durée prévue, la durée effectivement suivie et, selon les modalités, des éléments de suivi ou de connexion.
Certificat de réalisation
Remis individuellement
Le certificat de réalisation atteste que le stagiaire a suivi une action concourant au développement des compétences. Il peut être utilisé pour le suivi administratif, pédagogique ou contractuel de la formation.
Relevés d’assiduité ou de connexion
Dossier individuel
Les relevés détaillés, notamment en e-learning, relèvent du dossier individuel du stagiaire. Ils peuvent contenir des données personnelles et techniques et ne sont pas accessibles publiquement.
Attestation ou certificat privé de formation
Selon le parcours
Selon le parcours suivi et les conditions remplies, France-Denturiste peut remettre une attestation interne ou un certificat privé de formation. Ces documents ne constituent pas un diplôme d’État, un titre RNCP ou une certification RS.
4. Qualité, résultats et réclamations
Ces pages présentent la démarche qualité de France-Denturiste, la méthode de publication des résultats, les indicateurs disponibles et la procédure de traitement des réclamations.
Démarche qualité
Organisation qualité interne : information, admission, accessibilité, suivi pédagogique, évaluations, satisfaction, réclamations et amélioration continue.
Résultats et indicateurs
Données disponibles, méthode de calcul, titulaires publiés, indicateurs à consolider et règles de publication responsable des résultats.
Nos formés en denturologie
Liste publique des personnes formées ou titulaires lorsque leur publication est documentée et autorisée.
Réclamations et actions correctives
Procédure de dépôt, délais de traitement, traçabilité, confidentialité, réponse écrite et médiation de la consommation si nécessaire.
5. Documents contractuels et légaux
Ces documents encadrent les conditions contractuelles, l’utilisation du site, la protection des données personnelles et les informations légales de France-Denturiste.
CGV formation
Conditions générales de vente et de prestation de formation : inscription, tarifs, paiement, rétractation, annulation, médiation, données personnelles et responsabilité.
Conditions générales d’utilisation
Règles d’utilisation du site : accès, contenus, propriété intellectuelle, liens externes, responsabilité et signalement.
Politique de confidentialité — RGPD
Traitement des données personnelles dans le cadre des demandes d’information, pré-inscriptions, formations, réclamations et échanges.
Cookies et traceurs
Informations sur les cookies strictement nécessaires, les services externes accessibles après action volontaire et les choix de limitation des traceurs.
Mentions légales
Identification de l’éditeur, de l’hébergeur, médiation de la consommation, propriété intellectuelle et coordonnées de contact.
Médiation de la consommation
Les coordonnées du médiateur compétent figurent dans les CGV formation et dans les mentions légales. Le recours à la médiation suppose une réclamation écrite préalable.
6. Document indicatif : AFGSU niveau 2
L’AFGSU niveau 2 concerne certaines professions de santé et certains contextes de formation réglementés. Les informations relatives à l’AFGSU peuvent être utiles à titre documentaire, mais elles ne doivent pas masquer les documents centraux de la formation France-Denturiste.
Pour le parcours France-Denturiste, toute exigence éventuelle d’AFGSU, de mise à jour ou de justificatif complémentaire doit être précisée dans les conditions d’accès, le programme ou les documents contractuels applicables à la session concernée.
Une question sur un document ?
Pour toute question relative à un document, une inscription, une modalité d’accès, un besoin d’aménagement ou une réclamation, vous pouvez contacter France-Denturiste.
France-Denturiste — SAS
14 bis avenue des Fougères
77340 Pontault-Combault — France
Email : contact@france-denturiste.fr
Téléphone : +33 (0)1 60 28 56 32
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